Ordre du jour et délibérations

Conseil municipal

Le Conseil Municipal est l’assemblée délibérante élue de la commune. Le Conseil Municipal gère par ses délibérations les affaires de la commune.

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Prochains Conseils Municipaux

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le lundi 26 septembre à 18h au Beffroi.

Regardez le CM en direct sur la chaîne YouTube "Thionville Tv"

Ordre du Jour de la séance :

1. Communication de M. le Maire : extension d'un contrat d'assurance.
2. Communication de M. le Maire : procédures contentieuses.
3. Communication de M. le Maire : acceptation d'indemnités de sinistre.
4. Communication de M. le Maire : secteur chemin du Fort, désignation du lauréat de l'appel à projet.
5. Communication de M. le Maire : dépenses imprévues – exercice 2022.
6. Communication de M. le Maire : passation de marchés, d’accords-cadres et d’avenants dans le cadre de la délégation.
7. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 27 juin 2022.
8. Bilan d’activité des Services Municipaux pour l’année 2021.
9. Admission en non-valeurs de recettes irrécouvrables : Budget Ville et Budget annexe du Centre
10. Décision modificative n° 1 de l'exercice 2022 : Budget Ville.
11. Décision modificative n°1 de l’exercice 2022 : Budget annexe du Centre Funéraire.
12. Budget Ville : reprise de provision sur créances irrécouvrables.
13. Personnel communal : service de médecine préventive, avenant à la convention avec AGESTRA.
14. Personnel communal : avenant à la convention régissant la fonction d'inspection de la prévention des risques professionnels confiée au Centre de Gestion de la Moselle (C.D.G. 57).
15. Personnel communal : adhésion au dispositif de médiation préalable obligatoire mis en oeuvre par le Centre de Gestion de la Moselle (C.D.G. 57).
16. Personnel communal : journée de solidarité.
17. Personnel communal : évolution du régime indemnitaire.
18. Personnel communal : modalités de recrutement et de rémunération des directeurs occasionnels dans le cadre d’un Contrat d’Engagement Educatif (C.E.E.).
19. Rentrée scolaire 2022-2023 : ajustement des mesures de carte scolaire.
20. Reversement de recettes du Cinéma "La Scala", du Théâtre et de la salle "Adagio" à deux associations caritatives.
21. Souscription publique, fresques monumentales de Paul Hannaux : convention avec la Fondation du Patrimoine.
22. Marché de Noël 2022 : fixation des tarifs d’occupation du domaine public et de location des chalets.
23. Centres socio-culturels : avenants aux Conventions Pluriannuelles d’Objectifs (C.P.O.) 2019-2021.
24. Convention Territoriale Globale : nouveau partenariat avec la Caisse d’Allocations Familiales de Moselle.
25. Subventions pour des actions de jeunesse 2022.
26. Soutien au sport scolaire : subventions aux associations sportives scolaires de l’enseignement public du 1er degré.
27. Associations sportives : attribution de subventions 2022.
28. ThiPass’Sport : aide à la cotisation/licence – saison sportive 2022/2023.
29. Enfouissement des réseaux basse tension, route des Romains : fonds de concours au Syndicat Intercommunal de
Suivi de la Concession de Distribution Publique d’Électricité du Pays des Trois Frontières.
30. Enfouissement des réseaux de communications électroniques, rue de Saintignon : convention avec Orange.
31. Travaux de prévention et restauration de la Kissel et ses affluents sur le territoire de la Communauté de Communes de Cattenom et Environs : convention relative à la mise à disposition de terrains, propriétés de la Ville.
32. Distribution publique d’électricité : conventions de servitude entre la Ville et ENEDIS.
33. Action Coeur de Ville : assujettissement des logements vacants à la taxe d'habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l'habitation principale.
34. Autorisation d’une future vente d’un véhicule sur le site Agorastore.
35. Zone d'Aménagement Concerté Thionville Rive Gauche : approbation du Compte-Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2021.
36. Zone d'Aménagement Concerté Thionville Rive Gauche : avenant au traité de concession.
37. Zone d'Aménagement Concerté Thionville Rive Gauche : constitution d'un jury pour la commercialisation des lots.
38. Thionville Rive Droite : convention relative à une étude préliminaire pour la dépose de voies S.N.C.F.
39. Mobilité Rive Droite, rue des Abattoirs - parking en silo : division en volumes.
40. Secteur Chemin du Fort : acquisition de terrains et passation d'un compromis de vente.
41. Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'un terrain situé rue des Frères.
42. Cession d'un terrain rue des Frères.
43. Désaffectation et déclassement d'un terrain chemin du Colombier.
44. Extension des locaux de l’Institut Notre-Dame de la providence : passation d’un avenant à bail à construction.
45. Bilan des opérations foncières réalisées en 2021.
46. Gestion de la forêt communale - Travaux sylvicoles - Exercice 2022.

Vous trouverez ci-dessous, en bas de page, les compte-rendus succincts des derniers Conseils au format PDF en libre consultation.

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