Ordre du jour et délibérations

Prochains Conseils Municipaux

Ordre du Jour de la séance

Vous trouverez ci-dessous, en bas de page, les compte-rendus succincts des derniers Conseils au format PDF en libre consultation.

1. Communication de M. le Maire : passation de marchés, d’accords-cadres et d’avenants dans le cadre de la délégation.
2. Communication de M. le Maire : modification des tarifs des droits de marchés alimentaires.
3. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 4 avril 2022.
4. Délégations accordées au Maire par le Conseil Municipal en vertu des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code général des collectivités territoriales.
5. Construction d'un Crématorium : lancement d'une consultation dans le cadre d'un marché global de performance.
6. Politique de la ville : programmation 2022.
7. Police pluri-communale : création d'une unité cynophile.
8. Engagement de servir des Policiers Municipaux : modalités de remboursement du coût de la formation en cas de départ de l'agent.
9. Transfert de compétences à la Communauté d'Agglomération "Portes-de-France - Thionville" : approbation du rapport n° 20 de la Commission Locale d’Évaluation des Transferts de Charges (C.L.E.T.C.).
10. Garantie d'emprunt à Batigère Grand Est pour l'acquisition en V.E.F.A. de 28 logements, rue de Longwy "Site Klopp".
11. Personnel communal : monétisation du Compte Épargne Temps (C.E.T.).
12. Personnel communal : indemnité pour travail normal de nuit et intensif.
13. Personnel communal : secrétariat des instances médicales.
14. Personnel communal : création d'une formation spécialisée en matière de santé, sécurité et des conditions de travail au sein du Comité Social Territorial.
15. Politique sportive : avenant à la convention de mise à disposition de personnel.
16. Associations sportives : attribution de subventions 2022.
17. Prise en charge de défraiements intervenant dans le cadre d’actions culturelles.
18. Attribution de subventions exceptionnelles à deux associations culturelles.
19. Convention entre la Ville et l’Association Jazzpote.
20. Orchestre Symphonique de Thionville-Moselle : convention entre la Ville et le Conseil Départemental de la Moselle.
21. Gratuité scolaire de l'enseignement élémentaire public : fixation du forfait par élève pour l'année scolaire 2022-2023.
22. Gratuité scolaire de l'enseignement élémentaire : fixation du forfait par élève thionvillois fréquentant l'Institut Notre-Dame de la Providence (I.N.D.P.) pour l'année scolaire 2022-2023.
23. Crédits de fonctionnement des écoles maternelles publiques : forfait par élève pour l'année scolaire 2022-2023.
24. Crédits de fonctionnement des écoles maternelles : forfait par élève thionvillois de l'Institut Notre-Dame de la Providence (I.N.D.P.) pour l'année scolaire 2022-2023.
25. Fusion des périmètres scolaires « La Petite Lor » et Victor Hugo.
26. Distribution publique d'électricité : convention de servitude entre la Ville et ENEDIS.
27. Projet Citézen : convention de maitrise d'ouvrage unique et de financement relative à la réalisation de zones de stationnement temporaires sur l'île de la gare.
28. Communauté d'Agglomération "Portes-de-France - Thionville" : mise à disposition de terrains communaux dans le cadre de l'aménagement de réservoirs d'eau.
29. Incorporation dans le domaine public communal de l'impasse des Cyprès.
30. Déclassement d’une parcelle rue du Maine à Elange
31. Cession d’une parcelle rue du Maine à Elange.
32. Déclassement anticipé du site d'Oeutrange affecté à la S.P.A.
33. Cession du site d'Oeutrange affecté à la S.P.A.
34.  Cession d’un terrain rue des Corporations : passation d’un avenant à la promesse synallagmatique de vente.