Ordre du jour et délibérations

Conseil municipal

Le Conseil Municipal est l’assemblée délibérante élue de la commune. Le Conseil Municipal gère par ses délibérations les affaires de la commune.

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Prochains Conseils Municipaux

Le prochain Conseil Municipal se déroulera le lundi 23 mai à partir de 18h au Beffroi.

La présence du public sera autorisée dans la limite des places disponibles et dans le respect des gestes barrières.

Regardez le CM en direct sur la chaîne YouTube "Thionville Tv"

Ordre du Jour de la séance

Vous trouverez ci-dessous, en bas de page, les compte-rendus succincts des derniers Conseils au format PDF en libre consultation.

  1. Communication de M. le Maire : passation de marchés, d’accords-cadres et d’avenants dans le cadre de la délégation.
  2. Communication de M. le Maire : modification des tarifs des droits de marchés alimentaires.
  3. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 4 avril 2022.
  4. Délégations accordées au Maire par le Conseil Municipal en vertu des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code général des collectivités territoriales.
  5. Construction d'un Crématorium : lancement d'une consultation dans le cadre d'un marché global de performance.
  6. Politique de la ville : programmation 2022.
  7. Police pluri-communale : création d'une unité cynophile.
  8. Engagement de servir des Policiers Municipaux : modalités de remboursement du coût de la formation en cas de départ de l'agent.
  9. Transfert de compétences à la Communauté d'Agglomération "Portes-de-France - Thionville" : approbation du rapport n° 20 de la Commission Locale d’Évaluation des Transferts de Charges (C.L.E.T.C.).
  10. Garantie d'emprunt à Batigère Grand Est pour l'acquisition en V.E.F.A. de 28 logements, rue de Longwy "Site Klopp".
  11. Personnel communal : monétisation du Compte Épargne Temps (C.E.T.).
  12. Personnel communal : indemnité pour travail normal de nuit et intensif.
  13. Personnel communal : secrétariat des instances médicales.
  14. Personnel communal : création d'une formation spécialisée en matière de santé, sécurité et des conditions de travail au sein du Comité Social Territorial.
  15. Politique sportive : avenant à la convention de mise à disposition de personnel.
  16. Associations sportives : attribution de subventions 2022.
  17. Prise en charge de défraiements intervenant dans le cadre d’actions culturelles.
  18. Attribution de subventions exceptionnelles à deux associations culturelles.
  19. Convention entre la Ville et l’Association Jazzpote.
  20. Orchestre Symphonique de Thionville-Moselle : convention entre la Ville et le Conseil Départemental de la Moselle.
  21. Gratuité scolaire de l'enseignement élémentaire public : fixation du forfait par élève pour l'année scolaire 2022-2023.
  22. Gratuité scolaire de l'enseignement élémentaire : fixation du forfait par élève thionvillois fréquentant l'Institut Notre-Dame de la Providence (I.N.D.P.) pour l'année scolaire 2022-2023.
  23. Crédits de fonctionnement des écoles maternelles publiques : forfait par élève pour l'année scolaire 2022-2023.
  24. Crédits de fonctionnement des écoles maternelles : forfait par élève thionvillois de l'Institut Notre-Dame de la Providence (I.N.D.P.) pour l'année scolaire 2022-2023.
  25. Fusion des périmètres scolaires « La Petite Lor » et Victor Hugo.
  26. Distribution publique d'électricité : convention de servitude entre la Ville et ENEDIS.
  27. Projet Citézen : convention de maitrise d'ouvrage unique et de financement relative à la réalisation de zones de stationnement temporaires sur l'île de la gare.
  28. Communauté d'Agglomération "Portes-de-France - Thionville" : mise à disposition de terrains communaux dans le cadre de l'aménagement de réservoirs d'eau.
  29. Incorporation dans le domaine public communal de l'impasse des Cyprès.
  30. Déclassement d’une parcelle rue du Maine à Elange
  31. Cession d’une parcelle rue du Maine à Elange.
  32. Déclassement anticipé du site d'Oeutrange affecté à la S.P.A.
  33. Cession du site d'Oeutrange affecté à la S.P.A.
  34.  Cession d’un terrain rue des Corporations : passation d’un avenant à la promesse synallagmatique de vente.
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